Conseil municipal du 21 Août 2008

Membres présents : André Fraval, Olivier Berthou, Jean-Baptiste Hubert, Patricia Morin, André Thiec, Paul Tanguy, Gaël Corvec, Virginie Caruso, Jo Prima, Christophe Rosais, Marie le Rest, Hervé Cadoret

Excusés : Jeanne Yvonne Gourlaouen, Françoise Charter, Daniel Hanocq

L’ordre du jour :

Modification du tableau des effectifs : non renouvellement du CAE.

Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’ATSEM.

Désignation des membres de la commission de révision des listes électorales.

Désignation des membres de la commission des impôts locaux.

Convention habitat de contractualisation entre la commune et la COCOPAQ.

Questions diverses.

Monsieur le Maire accueille l’ensemble des élus et les personnes présentes à ce conseil municipal.

Monsieur le Maire nous signale quelques modifications de l’ordre du jour et la suppression

de la désignation des membres de la révision des listes électorales.

Nous mettons aux voix le compte rendu du dernier conseil. Pas de remarque particulière. Le PV est adopté à l’unanimité.

Modification du tableau des effectifs : non renouvellement du CAE.

Monsieur le Maire nous fait part de la réunion que nous avons eu fin juin avec l’ensemble de l’équipe enseignante.

Jo Prima souhaite s’exprimer sur la suppression du poste CAE. Il rappelle que ce poste avait été créé afin de pallier à une baisse éventuelle des effectifs dans les années à venir. Hervé Cadoret rappelle que le coût engendré par la création d'un poste d'atsem est important pour la commune.

JoPrima rappelle qu’il fait partie de cette commission et qu’il n’a pas été associé à cette décision. Donc l’ensemble de l’équipe d’opposition votera contre pour des contraintes budgétaires.

Monsieur le Maire confirme qu’un poste d’ATSEM est obligatoire pour les classes de petite section (enfants de deux et trois ans) et à la demande du personnel enseignant nous avons choisi la création de ce poste.

Nous avons décidé d’investir pour les enfants de la commune.

Budgétairement le coût engendré par cette création est de 12 000 euros.

5 personnes s’abstiennent et 8 personnes votent pour.

Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’ATSEM.

5 personnes s’abstiennent et 8 personnes votent pour.

Désignation des membres de la commission de révision des listes électorales.

Nous devons nommer trois personnes à cette commission. Monsieur le Maire est membre de droit. Nous nommons Mme Léa Gall proposée par Hervé Cadoret, la troisième personne doit être désignée par le tribunal.

A l’unanimité Mme Léa Gall est nommée pour cette commission.

Convention habitat de contractualisation entre la commune et la COCOPAQ.

Monsieur le Maire rappelle le cadre de cette convention avec la commune, la COCOPAQ et les organismes H.L.M.

A l’unanimité ce point est approuvé.

Questions diverses.

Modification des horaires de la garderie. Patricia Morin nous fait part du sondage réalisé en juin et nous en donne le détail. 40 familles se sont prononcées favorablement pour cette modification. La garderie sera ouverte jusqu'à 19h15.

Notre objectif est de maintenir un nombre important d’enfants scolarisés sur la commune et aussi éviter une éventuelle fermeture de classe.

Nous devons prendre une délibération sur la modification des horaires.

A l’unanimité cette délibération est approuvée.

Droit à l’image de la fresque. Monsieur le Maire rappelle que cette fresque se dégrade et que les travaux d’entretien pourraient être élevés.

Nous décidons de garder le droit à l’image et nous donnerons la possibilité au nouveau propriétaire de la boulangerie de peindre ce pignon après notre accord sur le choix du coloris.

Jean-Baptiste Hubert rappelle que le coût de réparation ou d’entretien de la fresque sera au moins équivalent à la dépense engendrée par la création du poste d’ATSEM soit +10.000 euros

Reste un dossier assez litigieux ‘ LES EOLIENNES’

L’enquête d’utilité publique est ouverte depuis quelques jours.

Monsieur le Maire rappelle qu’il ne se passe pas un jour sans qu’on lui parle de ce dossier même si elles ne seront pas implantées sur la commune.

Monsieur le Maire rappelle qu’il y a une charte entre les entreprises privées et les communes. Pour information si la commune d'accueil n’est pas d’accord les implantations ne se feront pas.

Accident de camion.

Suite à de nombreux accidents Hervé Cadoret soulève le problème et souhaite que nous puissions ouvrir une commission pour prévoir éventuellement un sens de circulation.

Monsieur le Maire propose que nous rencontrions l’Equipement et que nous prenions contact avec l’entreprise DOUX et les transporteurs.

Transport des enfants lors de match en dehors de la commune.

Nous autorisons l’utilisation du bus pour les déplacements des enfants lors des rencontres sportives.

Fin du conseil municipal à 20 heures

Conseil municipal du 20 Juin 2008

Membres présents : André Fraval, Paul Tanguy, Patricia Morin, Gaël Corvec, Daniel Hanocq, Jean-Baptiste Hubert, Virginie Caruso, Françoise Charter, Jo Prima

Excusés : Marie Le Rest, André Thiec, Christophe Rosais, Hervé Cadoret,

Absent : Paul Tanguy, Jeanne Yvonne Gourlaouen

L’ordre du jour :

Elections sénatoriales : désignation de trois délégués et de trois suppléants.

Questions diverses.

Monsieur le Maire accueille l’ensemble des élus et les personnes présentes à ce conseil municipal.

Nous mettons aux voix le compte rendu du dernier conseil. Pas de remarque particulière. Le PV est adopté à l’unanimité.

Nous avons une délibération à revoir concernant la nomination des titulaires et suppléant de la commission Economique, Développement et tourisme de la COCOPAQ.

Comme André Fraval est nommé par la COCOPAQ Vice Président de cette commission, il ne peut donc en être un titulaire, nous devons modifier la précédente délibération. Nous nommons donc comme titulaire Hubert Jean-Baptiste et comme suppléant Christophe Rosais.

Elections sénatoriales : désignation de trois délégués et de trois suppléants

Suite à la loi électorale et des articles L283 à L288 du code électoral. Nous nommons les trois délégués : André Fraval - Olivier Berthou - Jean Baptiste Hubert

Sont élus : André Fraval - Olivier Berthou - Jean-Baptiste Hubert par 13 voix.

La procédure nous oblige à demander si personne ne s’oppose et refuse cette élection.

Nous nommons les trois délégués suppléants : Daniel Hanocq - Patricia Morin - André Thiec

Sont élus : Daniel Hanocq - Patricia Morin - André Thiec par 13 voix.

La procédure nous oblige à demander si personne ne s’oppose et ne refuse cette élection.

Le scrutin étant clos, les élections sont programmées.

Questions diverses.

Concerne la fermeture du local jeune Jo Prima souhaite s’exprimer :

Suite à l’article paru dans la presse concernant le local jeune et par manque de vote nous précisons que nous aurions voté contre .Le PIJ était venu visiter en novembre dernier ce local et il nous avait donné un avis favorable.

Monsieur Le Maire insiste de nouveau et confirme que la fermeture du local jeune était une nécessité et qu’il a été fermé par mesure de sécurité.

Fin de la séance du conseil municipal à 19h30.